Aperçu général de nos services

CEDIRES propose différentes formules pour la résolution de conflits, selon la nature du litige et les souhaits des parties.

Nous nous consacrons à l'arbitrage classique (avantage: certitude d'une décision, mais beaucoup plus rapide que par le biais d'un tribunal).

Un arbitrage présente de grandes similitudes avec une procédure judiciaire, à la différence que la personne qui règle le litige n'est pas un juge étatique. Selon le type de conflit, on peut aussi opter pour une procédure arbitrale sans assistance des parties par des conseillers (juridiques), ou uniquement avec assistance de conseillers techniques.

La médiation est une forme alternative de résolution des conflits qui présente en effet d'importants avantages (une solution qui rencontre l'agrément des deux parties est généralement une solution bien respectée et qui permet souvent aux parties, même après un litige, de poursuivre leur relation d'affaires). Mais elle a aussi un important désavantage potentiel: si les parties ne parviennent pas à un accord, l'effort de médiation se solde par un échec et une perte de temps.

C'est pourquoi, au sein de CEDIRES, il n'est pas rare d'opter pour la formule développée aux Etats-Unis de "mediation-arbitration" ("médiation-arbitrage"), qui donne la certitude qu'un essai de médiation sera suivi d'un règlement, au besoin par le biais d'une formule d'arbitrage. Mais dans ce cas également, les parties ont toujours la possibilité, après la sentence arbitrale, de s'écarter de commun accord de cette sentence pour définir un autre arrangement. La résolution alternative de conflit ne risque donc pas de devenir une perte de temps, puisque les parties ont la certitude qu'une solution sera finalement trouvée.

Vous trouvez également des informations complémentaires dans notre Règlement de Procédure. Une garantie additionnelle qu’une perte de temps causée par des discussions concernant la formule à choisir est exclue, est constituée par le fait que nous n’avons qu’un seul Règlement de Procédure. Il n’y a donc point de règlement séparé pour l’arbitrage, la médiation, la médiation-arbitrage, le mini-procès: notre Règlement de Procédure s’applique à toutes les formules. Si une médiation ou un mini-procès n’a aucune chance d’aboutir, ou échouerait, le litige sera tranché à travers d’un arbitrage. Même si les parties ne réussissent plus à se mettre d’accord sur quoique ce soit (même plus sur quelle formule de résolution du conflit serait appropriée), le litige sera néanmoins résolu. Un choix pour notre clause de résolution des conflits dans vos contrats est suffisant.