Le fait de travailler avec des arbitres, des médiateurs ou des médiateurs-arbitres tels que les membres de CEDIRES, avocats d'affaires à expérience internationale, donne l'assurance de disposer du know-how et des réflexes nécessaires pour résoudre ou trancher tout litige commercial.

 

Dans les cas où un compromis n'est pas atteint, nous sommes aussi à même de trancher les problèmes.

Notre expérience d'avocat (ou d'avocat et juge suppléant) nous permet d'évaluer avec précision quelle serait l'issue la plus probable d'une procédure classique. Lorsqu’on nous demande de trancher un litige (donc en cas d’arbitrage ou de médiation-arbitrage), nous partons d’une logique purement juridique. Des considérations basées sur l’équité peuvent avoir une certaine influence, mais ne sont en principe pas déterminantes. On évite ainsi des résultats arbitraires.

 

Notre approche du droit est pratique et pragmatique, sans nous perdre en considérations théoriques. Comme le disait O.W. Holmes - un ancien étudiant célèbre de la Harvard Law School: “The prophecies of what the courts will do in fact, and nothing more pretentious, are what I mean by the law.”

Quelle que soit la formule choisie, notre mission est claire: résoudre le conflit grâce à une solution acceptée par toutes les parties.  Si cela s’avère impossible, nous sommes en mesure d’apporter une solution aussi proche que possible de ce qu’on pourrait attendre d’une procédure judiciaire.

 

D’autre part, aucun litige commercial ne nous effraie.

Nous disposons d’une expérience particulière en matière de:

 

• système bancaire et financier;

• projets immobiliers;

• contrats complexes;

• conflits entre actionnaires;

• conflits entre actionnaires familiaux;

• conflits de distribution;

• droit commercial international;

• automatisations échouées;

• transactions immobilières échouées;

• litiges post-acquisition;

• financement de projets;

private equity;

venture capital.

 

De par la situation géographique de notre siège, loin des regards indiscrets, nous pouvons travailler en toute discrétion, encore une fois à l’inverse des procédures judiciaires classiques, dont le caractère public est un droit fondamental (non seulement pour le public, mais aussi pour les journalistes…).

 

En raison de notre expérience comme arbitres et médiateurs, nous sommes aussi en mesure d’intervenir à un stade précoce de conflit commercial (naissant), notamment comme intermédiaires lors de négociations contractuelles qui risquent l’enlisement. Dans de telles situations également, nos commettants apprécient notre know-how, notre attitude pratique et pragmatique, ainsi que notre discrétion.

 

Des conflits peuvent naître non seulement avant ou après, mais aussi au cours d’une relation commerciale. Dans les différends issus d’un désaccord spécifique lors d’une relation commerciale, outre les méthodes déjà évoquées, le recours à la décision contraignante d’un tiers arbitre peut être utile.  Dans ce cas, nous rendons des décisions sur des points litigieux bien précis (par exemple en matière de détermination de prix) à partir d’informations obtenues du marché et des parties à la cause.

 

O.W. Holmes - Sa moustache est peut-être démodée, ses idées ne le sont point.

DIFFERENDS COMMERCIAUX

 

Le règlement des différends commerciaux, au sens large, est notre activité principale.

 

Les désavantages des procédures juridiques classiques sont connus: frais élevés, longue durée, résultat incertain, une solution qui ne satisfait bien souvent aucune des deux parties. Et, last but not least, le jugement d’un tribunal étatique met souvent un point final à une relation commerciale.

 

Dans de nombreux cas, une procédure juridique est à l'opposé de ce dont les entreprises et les entrepreneurs ont besoin: des solutions rapides, des solutions pratiques et utiles, une maîtrise des frais, aucune perte de temps due à toutes sortes de questions de procédure.

CEDIRES

 Center for Dispute Resolution